Déposée le 22 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMICRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOMICRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMICRON domicilié(e) 31-33, rue de Neuilly, 92110 Clichy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque BIOMICRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMICRON Sarl - 31-33, rue de Neuilly, 92110 Clichy - France
Cabinet Christian LEJET - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339110 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Aliments pour bébés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Métaux précieux et leurs alliages destinés à des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, à des prothèses et à des articles orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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